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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GERENTES – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS
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RACLETTE ARDECHOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RACLETTE ARDECHOISE
GERENTES SA – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS, SA

Numéro de dépôt :
3246483
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/09/2023
RACLETTE ARDECHOISE de GERENTES – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS

Présentation de la marque RACLETTE ARDECHOISE

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GERENTES – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RACLETTE ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERENTES – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS domicilié(e) ARAULES - 43200 - ARAULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 578 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIA JURIS domicilié(e) 36 Rue de Sully - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

La marque RACLETTE ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACLETTE ARDECHOISE est expirée depuis le 19 septembre 2023.

GERENTES – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS a également déposé les autres marques suivantes : GOUDOULET FROMAGERIE DU PLATEAU ARDECHOIS AU LAIT CRU , YSSINBLEU ROYAL , CABRIMONT , FROMAGERIE DU PLATEAU ARDECHOIS , TOME GIVREE DES MONTS YSSINGELAIS , FOURME DES MONTS YSSINGELAIS , FROM' DOUX DES MONTS YSSINGELAIS , BUCHE CREMEUSE DU MEZENC , LAIT STERILISE U.H.T. DEMI ECREME "LES MONTS YSSINGELAIS." , BEURRE DES MONTS YSSINGELAIS


GERENTES SA – LAITERIE DES MONTS YSSINGELAIS, SA - ARAULES - 43200 - ARAULES - France - SIREN 349578310


VIA JURIS - 36 Rue de Sully - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527158 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Produits laitiers (à l'exception des fromages de chèvre à pâte molle), fromage de chèvres à pâte molle bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ PICODON DE L'ARDECHE OU PICODON DE LA DROME ”